Permis de construire – Logements
36 Rue Jules Ferry
09002914A0001
Terminé
le 14 avril 2014
1 logement
165 m² habitables
2 262 m² terrain
Cravanche (90300)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 avril 2014
3
Ouverture chantier
22 juillet 2014
4
Achèvement
01 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Cravanche (90029)
- Adresse
-
36 Rue Jules Ferry
90300 Cravanche - Parcelle(s)
- AB 625
- Superficie terrain
- 2 262 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LEMONTJOLY
- SIREN
- 790173777,0
- SIRET
- 79017377700018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 165 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL