Permis de construire – Logements
3 Rue Du General Leclerc
09003220A0007
Terminé
le 22 janvier 2021
5 logements
Danjoutin (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 janvier 2021
3
Ouverture chantier
15 avril 2021
4
Achèvement
10 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Danjoutin (90032)
- Adresse
-
3 Rue Du General Leclerc
90400 Danjoutin - Parcelle(s)
- BE 140
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LLM-INVEST
- SIREN
- 853413623,0
- SIRET
- 85341362300010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70200 Magny-Danigon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 485 | — | 485 | — | 485 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL