Permis de construire – Logements
18 Rue De L'Egalite
09003223A0006
Terminé
le 13 octobre 2023
2 logements
208 m² habitables
2 157 m² terrain
Danjoutin (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 octobre 2023
3
Ouverture chantier
22 novembre 2023
4
Achèvement
10 août 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Danjoutin (90032)
- Adresse
-
18 Rue De L'Egalite
90400 Danjoutin - Parcelle(s)
- BI 45
- Superficie terrain
- 2 157 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JERALEX LE LION
- SIREN
- 512262544,0
- SIRET
- 51226254400012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90400 Danjoutin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 208 | — | — | — |
| Locaux | 176 | — | — | 176 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL