Permis de construire – Logements
9BIS Rue St-Nicolas
09003313A0020
Terminé
le 18 mai 2014
30 logements
2 241 m² habitables
7 600 m² terrain
Delle (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
18 mai 2014
3
Ouverture chantier
31 octobre 2014
4
Achèvement
15 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Delle (90033)
- Adresse
-
9BIS Rue St-Nicolas
Lieu-dit : IMPASSE DE L ALLAINE
90100 Delle - Parcelle(s)
- BK 325
- Superficie terrain
- 7 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV SAINT NICOLAS
- SIREN
- 800381741,0
- SIRET
- 80038174100019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 30
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- 22
- Individuels groupés
- 8
- Collectifs hors résidence
- 22
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 6
- T4
- 12
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 241 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL