Permis de construire – Logements
2 Rue Soeur Nelly
09003314A0007
Terminé
le 19 novembre 2014
1 logement
623 m² terrain
Delle (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 novembre 2014
3
Ouverture chantier
20 novembre 2014
4
Achèvement
10 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Delle (90033)
- Adresse
-
2 Rue Soeur Nelly
90100 Delle - Parcelle(s)
- BL 324
- Superficie terrain
- 623 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELIOT
- SIREN
- 517864690,0
- SIRET
- 51786469000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90100 Delle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 90 | — | — |
| Locaux | 90 | — | — | — | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL