Permis de construire – Logements
6 Rue Saint-Nicolas
09003315C0028
Terminé
le 11 avril 2016
16 logements
696 m² habitables
1 110 m² terrain
Delle (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 avril 2016
3
Ouverture chantier
21 septembre 2016
4
Achèvement
31 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Delle (90033)
- Adresse
-
6 Rue Saint-Nicolas
90100 Delle - Parcelle(s)
-
BT 7
BT 8
BT 9 - Superficie terrain
- 1 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV DELLE PRO IMMO
- SIREN
- 820427953,0
- SIRET
- 82042795300014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 90340 Fontenelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T1
- 13
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 696 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL