Permis de construire – Logements
91 BI Rue De La Liberation
09003321C0006
Terminé
le 01 juillet 2021
1 logement
185 m² habitables
1 031 m² terrain
Delle (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
01 juillet 2021
3
Ouverture chantier
02 mars 2022
4
Achèvement
07 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Delle (90033)
- Adresse
-
91 BI Rue De La Liberation
90100 Delle - Parcelle(s)
- BO 24
- Superficie terrain
- 1 031 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A2CK
- SIREN
- 893850297,0
- SIRET
- 89385029700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25480 Miserey-Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 185 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL