Permis de construire – Logements
4B Rue Du Paquis
09003324C0006
Commencé
le 17 décembre 2024
48 logements
2 168 m² habitables
5 252 m² terrain
Delle (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
17 décembre 2024
3
Ouverture chantier
16 octobre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Delle (90033)
- Adresse
-
4B Rue Du Paquis
90100 Delle - Parcelle(s)
- BI 198
- Superficie terrain
- 5 252 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADOMA
- SIREN
- 788058030,0
- SIRET
- 78805803007243,0
- Code APE
- 55.90Z
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 57000 Metz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 48
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 48
- En résidence
- 48
Répartition par pièces
- T1
- 48
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 606 | 2 168 | — | — | — |
| Locaux | 1 060 | 128 | 68 | 568 | 68 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence sociale
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Résidence sociale
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL