Permis de construire – Logements
Rue De La Meche
09003417A0003
Terminé
le 03 janvier 2018
2 logements
199 m² habitables
2 197 m² terrain
Denney (90160)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 janvier 2018
3
Ouverture chantier
14 mai 2018
4
Achèvement
01 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Denney (90034)
- Adresse
-
Rue De La Meche
Lieu-dit : LA GRANDE NOUAIE
90160 Denney - Parcelle(s)
- ZD 200
- Superficie terrain
- 2 197 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JPMS
- SIREN
- 482544988,0
- SIRET
- 48254498800017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 70300 Ehuns
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 199 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL