Permis de construire – Logements
Essert
09003917A0003
Annulé
le 13 juillet 2017
4 logements
329 m² habitables
1 804 m² terrain
Essert (90850)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Essert (90039)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES PRES COUDRAI
90850 Essert - Parcelle(s)
-
AB 209
A 955
AB 206 - Superficie terrain
- 1 804 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES PRUNIERS
- SIREN
- 409477387,0
- SIRET
- 40947738700016,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 90000 Belfot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 329 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL