Permis de construire – Logements
Rue De Valdoie
09004216A0006
Autorisé
le 31 août 2016
12 logements
1 074 m² habitables
16 495 m² terrain
Evette-Salbert (90350)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 août 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Evette-Salbert (90042)
- Adresse
-
Rue De Valdoie
Lieu-dit : LES CHENEVIERES
90350 Evette-Salbert - Parcelle(s)
- BN 123
- Superficie terrain
- 16 495 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAINT HILAIRE
- SIREN
- 788689974,0
- SIRET
- 78868997400012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 6
- T4
- 5
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 074 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL