Permis de construire – Logements
""Le Clos Du Lac"" Parcelle
09004218A0015
Terminé
le 29 janvier 2019
1 logement
149 m² habitables
Evette-Salbert (90350)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
29 janvier 2019
3
Ouverture chantier
28 mai 2019
4
Achèvement
07 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Evette-Salbert (90042)
- Adresse
-
""Le Clos Du Lac"" Parcelle
90350 Evette-Salbert - Parcelle(s)
- BC 2
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL