Permis de construire – Logements
5B Rue Des 5 Freres Jardot
09004220A0003
Annulé
le 22 octobre 2020
1 logement
90 m² habitables
2 613 m² terrain
Evette-Salbert (90350)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 octobre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Evette-Salbert (90042)
- Adresse
-
5B Rue Des 5 Freres Jardot
Lieu-dit : LES VIEUX CHAMPS
90350 Evette-Salbert - Parcelle(s)
- BD 245
- Superficie terrain
- 2 613 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASCLEPIA
- SIREN
- 877686873,0
- SIRET
- 87768687300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90350 Evette-Salbert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
| Locaux | 16 | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL