Permis de construire – Logements
Rue Des Grandes Planches
09004221A0022
Terminé
le 23 février 2022
1 logement
128 m² habitables
1 000 m² terrain
Evette-Salbert (90350)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 février 2022
3
Ouverture chantier
18 août 2022
4
Achèvement
26 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Evette-Salbert (90042)
- Adresse
-
Rue Des Grandes Planches
Lieu-dit : SOUS LE CHEMIN
90350 Evette-Salbert - Parcelle(s)
- BN 595
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90350 Evette-Salbert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 128 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL