Permis de construire – Logements
Lotissement Les Terrasses
09004223A0001
Terminé
le 31 mars 2023
1 logement
97 m² habitables
1 087 m² terrain
Evette-Salbert (90350)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 mars 2023
3
Ouverture chantier
16 juin 2023
4
Achèvement
20 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Evette-Salbert (90042)
- Adresse
-
Lotissement Les Terrasses
90350 Evette-Salbert - Parcelle(s)
- BN 596
- Superficie terrain
- 1 087 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 97200 Fort-De-France
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL