Permis de construire – Logements
Rue Des Eglantiers - Les C
09004223A0007
Terminé
le 01 septembre 2023
1 logement
168 m² habitables
2 566 m² terrain
Evette-Salbert (90350)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 septembre 2023
3
Ouverture chantier
09 novembre 2023
4
Achèvement
14 février 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Evette-Salbert (90042)
- Adresse
-
Rue Des Eglantiers - Les C
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""LES TERRASSES DES VOSGES""
90350 Evette-Salbert - Parcelle(s)
-
BN 591
BN 591 - Superficie terrain
- 2 566 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70400 Echenans-Sous-Mont-Vaudois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 168 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL