Permis de construire – Logements
Rue Des Vosges
09004223A0010
Terminé
le 11 août 2023
1 logement
129 m² habitables
1 435 m² terrain
Evette-Salbert (90350)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 août 2023
3
Ouverture chantier
20 décembre 2023
4
Achèvement
04 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Evette-Salbert (90042)
- Adresse
-
Rue Des Vosges
Lieu-dit : PRES RATELOT
90350 Evette-Salbert - Parcelle(s)
-
BN 172
BN 172 - Superficie terrain
- 1 435 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90300 Valdoie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 129 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL