Permis de construire – Logements
7 BIS Rue Principale
09004319C0004
Annulé
le 09 octobre 2019
5 logements
154 m² habitables
13 830 m² terrain
Faverois (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 octobre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Faverois (90043)
- Adresse
-
7 BIS Rue Principale
90100 Faverois - Parcelle(s)
-
ZC 141
ZC 142 - Superficie terrain
- 13 830 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90100 Faverois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 714 | 154 | 697 | 17 | 697 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL