Permis de construire – Logements
09004523C0002
09004523C0002
Autorisé
le 16 avril 2024
8 logements
582 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
16 avril 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- None (90045)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NEOLIA
- SIREN
- 305918732,0
- SIRET
- 30591873200010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 582 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL