Permis de construire – Logements
6 Rue Sous La Cote
09004525C0003
Autorisé
le 01 septembre 2025
1 logement
111 m² habitables
576 m² terrain
Feche-L'Eglise (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
01 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Feche-L'Eglise (90045)
- Adresse
-
6 Rue Sous La Cote
Lieu-dit : LOTI LES CHAMPS SOUS LA COTE
90100 Feche-L'Eglise - Parcelle(s)
- ZA 312
- Superficie terrain
- 576 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PRO M
- SIREN
- 943976688,0
- SIRET
- 94397668800011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90100 Chavannes-Les-Grands
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 111 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL