Permis de construire – Logements
37 BI Rue Du Tilleul
09004719A0004
Commencé
le 18 novembre 2019
1 logement
173 m² habitables
1 350 m² terrain
Fontaine (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
18 novembre 2019
3
Ouverture chantier
02 janvier 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Fontaine (90047)
- Adresse
-
37 BI Rue Du Tilleul
90150 Fontaine - Parcelle(s)
- D 338
- Superficie terrain
- 1 350 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90400 Trevenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 173 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL