Permis de construire – Logements
2 Rue Des Chenevieres
09004820A0001
Terminé
le 06 juillet 2020
1 logement
66 m² habitables
1 046 m² terrain
Fontenelle (90340)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 juillet 2020
3
Ouverture chantier
07 juillet 2020
4
Achèvement
26 août 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Fontenelle (90048)
- Adresse
-
2 Rue Des Chenevieres
90340 Fontenelle - Parcelle(s)
- ZA 147
- Superficie terrain
- 1 046 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90340 Fontenelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 | 66 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL