Permis de construire – Logements
Faubo Saint Martin
09004912A0007
Autorisé
le 21 mars 2013
3 logements
269 m² habitables
1 510 m² terrain
Foussemagne (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
21 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Foussemagne (90049)
- Adresse
-
Faubo Saint Martin
90150 Foussemagne - Parcelle(s)
-
ZA 289
ZA 290 - Superficie terrain
- 1 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CYRIMMO
- SIREN
- 492260955,0
- SIRET
- 49226095500017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 68260 Kingersheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 269 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL