Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Ouches"" L
09005120C0001
Terminé
le 22 septembre 2020
1 logement
132 m² habitables
800 m² terrain
Froidefontaine (90140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 septembre 2020
3
Ouverture chantier
15 décembre 2020
4
Achèvement
20 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Froidefontaine (90051)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Ouches"" L
90140 Froidefontaine - Parcelle(s)
- ZD 22
- Superficie terrain
- 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25350 Mandeure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL