Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Ouches"" L
09005122C0002
Terminé
le 25 octobre 2022
1 logement
121 m² habitables
Froidefontaine (90140)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
25 octobre 2022
3
Ouverture chantier
01 avril 2023
4
Achèvement
01 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Froidefontaine (90051)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Ouches"" L
90140 Froidefontaine - Parcelle(s)
-
ZD 24
ZD 25
ZD 26 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90120 Morvillars
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 121 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL