Permis de construire – Logements
Lotissement ""Pre Taureau""
09005124C0005
Terminé
le 05 décembre 2024
1 logement
74 m² habitables
541 m² terrain
Froidefontaine (90140)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
05 décembre 2024
3
Ouverture chantier
29 janvier 2025
4
Achèvement
19 novembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Froidefontaine (90051)
- Adresse
-
Lotissement ""Pre Taureau""
90140 Froidefontaine - Parcelle(s)
- ZB 178
- Superficie terrain
- 541 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS OPTIMAL
- SIREN
- 311511760,0
- SIRET
- 31151176000010,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 90140 Boron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL