Permis de construire – Logements
1 Rue Des Ecoles
09005221A0060
Autorisé
le 01 juillet 2022
5 logements
98 m² habitables
495 m² terrain
Giromagny (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
01 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Giromagny (90052)
- Adresse
-
1 Rue Des Ecoles
90200 Giromagny - Parcelle(s)
- AP 183
- Superficie terrain
- 495 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JLME
- SIREN
- 833811086,0
- SIRET
- 83381108600010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90200 Rougegoutte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 299 | 98 | 299 | — | 299 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL