Permis de construire – Logements
9 Rue Kleber
09005319C0014
Commencé
le 13 février 2020
6 logements
31 m² habitables
Grandvillars (90600)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 février 2020
3
Ouverture chantier
04 décembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Grandvillars (90053)
- Adresse
-
9 Rue Kleber
90600 Grandvillars - Parcelle(s)
- AB 561
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SUD PATRIMOINE
- SIREN
- 820959831,0
- SIRET
- 82095983100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90100 Delle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 31 | 393 | — | — |
| Locaux | 434 | — | — | 41 | 393 |
| Service public | — | 393 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL