Permis de construire – Logements
6 Rue Du Foyer
09005320C0003
Autorisé
le 30 janvier 2020
5 logements
564 m² terrain
Grandvillars (90600)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Grandvillars (90053)
- Adresse
-
6 Rue Du Foyer
90600 Grandvillars - Parcelle(s)
- AH 377
- Superficie terrain
- 564 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SUD PATRIMOINE
- SIREN
- 820959831,0
- SIRET
- 82095983100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90101 Delle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 344 | — | 324 | 20 | 324 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL