Permis de construire – Logements
45 Rue Bellevue
09005321C0017
Annulé
le 02 février 2022
1 logement
22 m² habitables
176 m² terrain
Grandvillars (90600)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Grandvillars (90053)
- Adresse
-
45 Rue Bellevue
90600 Grandvillars - Parcelle(s)
- AC 687
- Superficie terrain
- 176 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LOUIS-MIRTILE
- SIREN
- 848396834,0
- SIRET
- 84839683400014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90300 Eloie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 85 | 22 | 85 | — | 85 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL