Permis de construire – Logements
14 Rue Du Lieutenant Rusconi
09005323C0028
Autorisé
le 19 juin 2023
2 logements
15 m² habitables
1 081 m² terrain
Grandvillars (90600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Grandvillars (90053)
- Adresse
-
14 Rue Du Lieutenant Rusconi
90600 Grandvillars - Parcelle(s)
- AB 529
- Superficie terrain
- 1 081 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25310 Villars Les Blamont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 99 | 15 | 99 | — | 99 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL