Permis de construire – Logements
Euchottes
09005324C0010
Autorisé
le 18 décembre 2024
20 logements
1 450 m² habitables
3 879 m² terrain
Grandvillars (90600)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
18 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Grandvillars (90053)
- Adresse
-
Euchottes
90600 Grandvillars - Parcelle(s)
-
AB 194
AB 195
AB 196 - Superficie terrain
- 3 879 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BFC PROMOTION HABITAT
- SIREN
- 15950017,0
- SIRET
- 1595001700069,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 12
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 450 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL