Permis de construire – Logements
10 Rue Kleber
09005325C0035
Autorisé
le 03 septembre 2025
4 logements
676 m² terrain
Grandvillars (90600)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
03 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Grandvillars (90053)
- Adresse
-
10 Rue Kleber
90600 Grandvillars - Parcelle(s)
- AH 160
- Superficie terrain
- 676 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- SIREN
- 279000038,0
- SIRET
- 27900003800026,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- En résidence
- 4
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 402 | — | 402 | — | 402 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence sociale
- Type annexe
- Abri de jardin
- Résidence sociale
- Oui
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL