Permis de construire – Logements
16 Rue De L'Eglise
09005421A0005
Terminé
le 16 novembre 2021
1 logement
120 m² habitables
1 434 m² terrain
Grosmagny (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 novembre 2021
3
Ouverture chantier
16 novembre 2021
4
Achèvement
08 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Grosmagny (90054)
- Adresse
-
16 Rue De L'Eglise
90200 Grosmagny - Parcelle(s)
- A 966
- Superficie terrain
- 1 434 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90200 Giromagny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL