Permis de construire – Logements
Chemin Des Ecoliers
09005624C0005
Commencé
le 06 juin 2025
4 logements
508 m² habitables
3 239 m² terrain
Joncherey (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 juin 2025
3
Ouverture chantier
17 mars 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Joncherey (90056)
- Adresse
-
Chemin Des Ecoliers
90100 Joncherey - Parcelle(s)
-
B 931
B 933
B 971 - Superficie terrain
- 3 239 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT GOMEZ
- SIREN
- 512893785,0
- SIRET
- 51289378500018,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 508 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL