Permis de construire – Logements
2C Rue Des Vosges
09005820A0003
Terminé
le 24 juillet 2020
2 logements
285 m² terrain
Lachapelle-Sous-Rougemont (90360)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
24 juillet 2020
3
Ouverture chantier
01 septembre 2020
4
Achèvement
31 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lachapelle-Sous-Rougemont (90058)
- Adresse
-
2C Rue Des Vosges
90360 Lachapelle-Sous-Rougemont - Parcelle(s)
- C 395
- Superficie terrain
- 285 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68780 Soppe Le Bas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 223 | — | — |
| Locaux | 223 | — | — | — | 223 |
| Agriculture | — | 223 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL