Permis de construire – Logements
Rue Du General De Ga
09005821A0001
Terminé
le 25 octobre 2021
4 logements
377 m² habitables
935 m² terrain
Lachapelle-Sous-Rougemont (90360)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 octobre 2021
3
Ouverture chantier
11 janvier 2022
4
Achèvement
11 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lachapelle-Sous-Rougemont (90058)
- Adresse
-
Rue Du General De Ga
Lieu-dit : LE VILLAGE
90360 Lachapelle-Sous-Rougemont - Parcelle(s)
- C 103
- Superficie terrain
- 935 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV ALLIMMO
- SIREN
- 892458407,0
- SIRET
- 89245840700012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 68720 Tagolsheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 377 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL