Permis de construire – Logements
30 Rue Du General De Gaulle
09005822A0002
Terminé
le 23 septembre 2022
4 logements
129 m² habitables
Lachapelle-Sous-Rougemont (90360)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 septembre 2022
3
Ouverture chantier
28 novembre 2022
4
Achèvement
31 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lachapelle-Sous-Rougemont (90058)
- Adresse
-
30 Rue Du General De Gaulle
90360 Lachapelle-Sous-Rougemont - Parcelle(s)
- C 164
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELIF
- SIREN
- 894821305,0
- SIRET
- 89482130500014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90360 Lachapelle Ss Rougemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 2
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 220 | 129 | 310 | — | — |
| Locaux | 435 | — | — | 35 | 310 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL