Permis de construire – Logements
27 Rue De Belfort
09006512A0031
Autorisé
le 15 janvier 2013
1 logement
84 m² habitables
11 190 m² terrain
Lepuix (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
15 janvier 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lepuix (90065)
- Adresse
-
27 Rue De Belfort
90200 Lepuix - Parcelle(s)
- AV 175
- Superficie terrain
- 11 190 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES GRANDS CHAMPS
- SIREN
- 442913315,0
- SIRET
- 44291331500010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90200 Giromagny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
| Locaux | 84 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2013
Données issues de la base SITADEL