Permis de construire – Logements
34 Rue De L'Eglise
09006521A0016
Autorisé
le 27 mai 2021
2 logements
881 m² terrain
Lepuix (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 mai 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lepuix (90065)
- Adresse
-
34 Rue De L'Eglise
90200 Lepuix - Parcelle(s)
-
AP 273
AP 274 - Superficie terrain
- 881 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OEUVRE MARIE ROSE BRIOT
- SIREN
- 431819556,0
- SIRET
- 43181955600017,0
- Code APE
- 94.99Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 90200 Lepuix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 108 | — | — |
| Locaux | 135 | — | — | 27 | 108 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL