Permis de construire – Logements
24 Rue De Belfort
09006523A0001
Autorisé
le 06 avril 2023
1 logement
23 m² habitables
13 930 m² terrain
Lepuix (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lepuix (90065)
- Adresse
-
24 Rue De Belfort
90200 Lepuix - Parcelle(s)
- AV 148
- Superficie terrain
- 13 930 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ALMAX
- SIREN
- 823376090,0
- SIRET
- 82337609000010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90200 Lepuix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 23 | 103 | — | — |
| Locaux | 106 | — | — | — | 103 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL