Permis de construire – Logements
La Meltiere
09006714A0001
Terminé
le 08 avril 2014
1 logement
122 m² habitables
1 505 m² terrain
Menoncourt (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 avril 2014
3
Ouverture chantier
26 mai 2014
4
Achèvement
28 février 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Menoncourt (90067)
- Adresse
-
La Meltiere
90150 Menoncourt - Parcelle(s)
- ZA 170
- Superficie terrain
- 1 505 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90150 Lagrange
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 122 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL