Permis de construire – Logements
Menoncourt
09006717A0002
Terminé
le 04 septembre 2017
3 logements
303 m² habitables
3 443 m² terrain
Menoncourt (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
04 septembre 2017
3
Ouverture chantier
20 octobre 2017
4
Achèvement
20 juillet 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Menoncourt (90067)
- Adresse
-
90150 Menoncourt - Parcelle(s)
-
AB 15
AB 17 - Superficie terrain
- 3 443 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TRAVERSIERE 6
- SIREN
- 829776954,0
- SIRET
- 82977695400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90150 Menoncourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 303 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL