Permis de construire – Logements
9 Rue Du Vieux Lavoir
09006723A0002
Autorisé
le 04 septembre 2023
7 logements
700 m² habitables
2 621 m² terrain
Menoncourt (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
04 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Menoncourt (90067)
- Adresse
-
9 Rue Du Vieux Lavoir
90150 Menoncourt - Parcelle(s)
-
AB 33
AB 34 - Superficie terrain
- 2 621 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SFR HOLDING
- SIREN
- 533577698,0
- SIRET
- 53357769800012,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 90170 Etueffont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T5
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 700 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL