Permis de construire – Logements
Rue De La Liberte
09006820A0006
Commencé
le 05 novembre 2020
5 logements
561 m² habitables
Meroux-Moval (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
05 novembre 2020
3
Ouverture chantier
19 juin 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Meroux-Moval (90068)
- Adresse
-
Rue De La Liberte
90400 Meroux-Moval - Parcelle(s)
- AA 1
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HB CONSTRUCTION
- SIREN
- 885365098,0
- SIRET
- 88536509800015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 561 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL