Permis de construire – Logements
4 Rue De Morvillars
09006920A0006
Terminé
le 09 novembre 2020
1 logement
93 m² habitables
8 678 m² terrain
Mezire (90120)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
09 novembre 2020
3
Ouverture chantier
09 novembre 2020
4
Achèvement
09 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Mezire (90069)
- Adresse
-
4 Rue De Morvillars
90120 Mezire - Parcelle(s)
-
A 973
A 964
A 178 - Superficie terrain
- 8 678 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE MONT MEZIROIS
- SIREN
- 850241290,0
- SIRET
- 85024129000012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90380 Roppe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL