Permis de construire – Logements
Rue Des Hauts Vergers
09007118A0009
Terminé
le 20 novembre 2018
1 logement
2 028 m² terrain
Montreux-Chateau (90130)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 novembre 2018
3
Ouverture chantier
20 décembre 2018
4
Achèvement
29 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Montreux-Chateau (90071)
- Adresse
-
Rue Des Hauts Vergers
90130 Montreux-Chateau - Parcelle(s)
- AD 92
- Superficie terrain
- 2 028 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TTT SAS
- SIREN
- 334796166,0
- SIRET
- 33479616600026,0
- Code APE
- 77.39Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 90130 Montreux-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 84 | — | 29 | — | — |
| Locaux | 513 | — | — | — | 29 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL