Permis de construire – Logements
2 Rue Des Pres
09007121A0003
Terminé
le 17 juin 2021
10 logements
1 038 m² terrain
Montreux-Chateau (90130)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 juin 2021
3
Ouverture chantier
17 octobre 2022
4
Achèvement
25 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Montreux-Chateau (90071)
- Adresse
-
2 Rue Des Pres
90130 Montreux-Chateau - Parcelle(s)
- AC 117
- Superficie terrain
- 1 038 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- POLIBAT EURL
- SIREN
- 448387035,0
- SIRET
- 44838703500018,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 90130 Montreux-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 1 070 | — | — |
| Locaux | 1 561 | — | — | 333 | 1 070 |
| Agriculture | — | 1 070 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL