Permis de construire – Logements
Rue Des Vergers
09007419A0004
Terminé
le 06 mars 2020
1 logement
187 m² habitables
2 015 m² terrain
Novillard (90340)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 mars 2020
3
Ouverture chantier
06 mars 2020
4
Achèvement
30 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Novillard (90074)
- Adresse
-
Rue Des Vergers
90340 Novillard - Parcelle(s)
- AA 169
- Superficie terrain
- 2 015 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90400 Vezelois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 187 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL