Permis de construire – Logements
2 Rue Du Moulin
09007421A0002
Terminé
le 16 août 2021
1 logement
98 m² habitables
1 046 m² terrain
Novillard (90340)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 août 2021
3
Ouverture chantier
03 février 2022
4
Achèvement
17 novembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Novillard (90074)
- Adresse
-
2 Rue Du Moulin
90340 Novillard - Parcelle(s)
- AA 46
- Superficie terrain
- 1 046 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV FEUVRIER
- SIREN
- 848715280,0
- SIRET
- 84871528000014,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 90170 Etueffont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL